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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert
Lutte contre le terrorisme
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon
Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa
Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 12068 posée par M. Roland Courteau
Avenir de la recherche à l'Office national d'études et de recherches aéronautiques
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0416S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Retraite, au titre des travaux insalubres, des ouvriers d'État du ministère de la défense
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 00083 posée par M. Christian Cointat
Nominations et promotions des anciens combattants dans les ordres nationaux
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 20553 posée par M. Richard Tuheiava
Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18830 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Respect des engagements internationaux sur l'élimination des armes à sous-munitions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17297 posée par M. Richard Tuheiava
Baisse capacitaire en matière de surveillance maritime et de police des pêches en Polynésie française
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence