Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 04829 posée par Mme Évelyne Didier

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 15670 posée par M. Jacques Baudot

Dispositif de modernisation des élevages en Meurthe-et-Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/01/2005
Pertinence
Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01006 posée par M. Daniel Reiner

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 38927 posée par M. Daniel Reiner

Elevage ovin et réforme de l'OCM ovine

La question est caduque

07/03/2002
Pertinence
Question n° 38655 posée par M. Daniel Reiner

Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 28141 posée par M. Claude Huriet

Avenir de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/2000
Pertinence
Question n° 25965 posée par M. Claude Huriet

Conditions d'application du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25736 posée par M. Jacques Baudot

Programme de mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

01/06/2000
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Claude Huriet

Eleveurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence