Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

Question n° 0218S posée par Mme Véronique Guillotin

Parité dans les exécutifs intercommunaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03137 posée par Mme Véronique Guillotin

Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03214 posée par Mme Véronique Guillotin

Remboursement de l'Entyvio pour la maladie de Crohn

La question est caduque

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin

Sommet franco-luxembourgeois

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

Financement du sport sur ordonnance

Réponse du Ministère de la culture

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04911 posée par Mme Véronique Guillotin

Reste à charge zéro et négociations dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 0326G posée par Mme Véronique Guillotin

Samu de Strasbourg

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent

Grêle et fiscalité agricole

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 07047 posée par Mme Véronique Guillotin

Urnes funéraires et entretien dans les cimetières

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/10/2018
Pertinence