Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation de " La Cinq "

La question est caduque

03/04/1992
Pertinence
Question n° 0041A posée par M. Maurice Schumann

Conséquences économiques et sociales de l'abolition des frontières fiscales et douanières

La question a été retirée

13/02/1992
Pertinence
Question n° 0016A posée par M. Hubert Durand-Chastel

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Ernest Cartigny

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. Claude Estier

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0019A posée par M. Daniel Hoeffel

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Marcel Lucotte

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Charles Pasqua

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0007A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures envisagées pour l'application des décisions prises lors du premier sommet mondial pour les enfants

Réponse du ministère : Famille

23/05/1991
Pertinence