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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0395S posée par M. Jean Simonin
Suppression du traitement attaché à la médaille militaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0390S posée par Mme Hélène Luc
Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0366S posée par M. Marc Lauriol
Conséquences du veto opposé par la Commission européenne à la fusion Aérospatiale-Alenia et De Havilland
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0351S posée par Mme Hélène Luc
Statut et rémunération des assistants sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0340S posée par M. Jacques Genton
Mesures en faveur du secteur céréalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0332S posée par Mme Hélène Luc
Revalorisation de la carrière des infirmiers et infirmières anesthésistes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence