Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 20125 posée par M. Josselin de Rohan

Comportement d'un ministre lors de la remise d'une distinction à titre posthume

La question est caduque

27/02/1992
Pertinence
Question n° 19585 posée par M. André Fosset

Propos tenus par un membre du Gouvernement sur la création d'une université islamique

Réponse du ministère : Premier ministre

23/01/1992
Pertinence
Question n° 18555 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Propositions gouvernementales concernant les retraites

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18437 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'un secrétariat d'Etat de la vie associative

Réponse du ministère : Premier ministre

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18527 posée par M. Emmanuel Hamel

Délais de réponse aux questions écrites

Réponse du ministère : Premier ministre

14/11/1991
Pertinence
Question n° 17817 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'un grand ministère rural

Réponse du ministère : Premier ministre

17/10/1991
Pertinence
Question n° 17740 posée par M. Albert Voilquin

Propos tenus par certains hauts fonctionnaires avant le vote de la loi de finances pour 1992

La question est caduque

10/10/1991
Pertinence
Question n° 17548 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Effectif des cabinets ministériels

Réponse du ministère : Premier ministre

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17610 posée par M. Emmanuel Hamel

Réunion du comité interministériel chargé de tirer les conséquences des observations de la Cour des comptes

La question est caduque

03/10/1991
Pertinence
Question n° 16952 posée par M. Albert Voilquin

Déclarations d'un membre du Gouvernement concernant certains budgets

La question est caduque

22/08/1991
Pertinence