Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

Question n° 25972 posée par M. Dominique Théophile

Crise sociale et économique en Guadeloupe et moyens d'en sortir

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 1865G posée par M. Patrick Kanner

Situation politique en France

Réponse du Premier ministre

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1847G posée par Mme Éliane Assassi

Décalage entre le climat politique et la gravité de la crise sociale

Réponse du Premier ministre

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22533 posée par Mme Michelle Meunier

Compensation financière de la surdicécité

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 1571G posée par Mme Martine Filleul

Politique sociale du Gouvernement et mesures d'accompagnement face à la crise

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1481G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Politique du Gouvernement en matière de solidarités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1408G posée par M. Claude Raynal

Politique sociale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1259G posée par Mme Martine Filleul

Situation des invisibles

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1264G posée par M. Philippe Mouiller

Crise et difficultés rencontrées par les plus fragiles et question des masques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 0927G posée par Mme Corinne Féret

Politique sociale

Réponse du Ministère du travail

25/09/2019
Pertinence