Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1270G posée par M. Alain Joyandet

    Situation dans les banlieues et budgets communaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12978 posée par M. Michel Vaspart

    Utilisation des réseaux sociaux par les sectes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12782 posée par Mme Éliane Assassi

    Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0931G posée par M. Stéphane Artano

    Devenir de la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14915 posée par M. Alain Milon

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0045G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation sociale dans les banlieues

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

    Service civil volontaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne