Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

Situation de la médecine bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00036 posée par Mme Marie-France de Rose

Réforme des tarifs des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

Défense de la santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01158 posée par Mme Vivette Lopez

Inquiétude des chirurgiens -dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence
Question n° 02867 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des audioprothésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin

Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03734 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Reste à charge des retraités pour l'achat de lunettes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03929 posée par M. Philippe Bas

Future réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence