Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

  1. Question n° 11365 posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0230G posée par M. Éric Gold

    Difficultés d'application de certains dispositifs de transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1985G posée par Mme Catherine Conconne

    Plan tourisme en Martinique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22619 posée par Mme Laurence Cohen

    Centres de santé dentaires et politique bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1705G posée par M. Xavier Iacovelli

    Reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19709 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Régulation de la publicité des audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19726 posée par M. Bruno Retailleau

    Dérives en matière de publicité sur les audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19793 posée par M. Michel Dagbert

    Encadrement et régulation de la publicité pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19587 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Régulation de la publicité en audioprothèse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19415 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Régulation de la réforme du « reste à charge zéro » pour les aides auditives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible