Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 09198 posée par M. Bruno Belin

Situation des établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

30/11/2023
Pertinence
Question n° 04510 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Aides aux associations sportives face à la crise énergétique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/12/2022
Pertinence
Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Pertinence
Question n° 08348 posée par Mme Florence Lassarade

Reste à charge subi

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08035 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Suppression du remboursement différencié pour les opticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07689 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Compléter le « 100 % santé » pour éviter tout reste à charge

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07623 posée par M. Antoine Lefèvre

« 100 % santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07510 posée par M. Jackie Pierre

Réforme du « reste à charge zéro »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07520 posée par M. Alain Schmitz

Dispositif du 100 % santé en optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 06532 posée par M. Éric Gold

Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence