Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

244 questions

Question n° 0760G posée par M. François Patriat

Situation de l'agriculture française

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0705G posée par Mme Anne Chain-Larché

Politique familiale

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2319G posée par M. François Patriat

Bilan de la politique agricole du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2280G posée par Mme Laurence Rossignol

Lutte contre la pédopornographie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2235G posée par M. François Patriat

Investissements étrangers en France

Réponse du Premier ministre

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

Déserts médicaux

Réponse du Premier ministre

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2058G posée par M. Bruno Retailleau

Déclaration du Président de la République sur le droit d'amendement

Réponse du Premier ministre

21/10/2021
Pertinence
Question n° 2062G posée par M. Vincent Éblé

Rapport de France Stratégie sur la réforme de la fiscalité du capital

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

21/10/2021
Pertinence
Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

Réponse du Premier ministre

21/10/2021
Pertinence