Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne

Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

La question est caduque

24/03/2022
Question n° 22997 posée par Mme Nathalie Delattre

Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs

La question est caduque

20/05/2021
Question n° 19560 posée par Mme Nathalie Delattre

Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs

La question est caduque

17/12/2020
Question n° 19272 posée par Mme Laure Darcos

Dysfonctionnement du régime de sécurité sociale des auteurs

Réponse du Ministère de la culture

03/12/2020
Question n° 17713 posée par M. Daniel Gremillet

Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

03/09/2020
Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Question n° 14517 posée par M. Maurice Antiste

Retraite des artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

27/02/2020
Question n° 14426 posée par Mme Laurence Cohen

Cotisations de retraite des artistes auteurs

Réponse du Ministère de la culture

20/02/2020
Question n° 12077 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

La question est caduque

29/08/2019
Question n° 12055 posée par M. Daniel Gremillet

Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

22/08/2019