Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Question n° 11899 posée par M. Jean-Paul Alduy

Éxonération de la participation forfaitaire et de la franchise médicale pour les patients atteints de maladies nosocomiales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/02/2010
Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Question n° 09636 posée par Mme Catherine Dumas

Prise en charge des crèmes solaires de haute protection en faveur des patients atteints de porphyries cutanées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/2009
Question n° 09649 posée par M. Gilbert Barbier

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Question n° 09431 posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009
Question n° 06580 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des personnes atteintes de maladies chroniques

La question est caduque

11/12/2008
Question n° 04877 posée par Mme Catherine Troendlé

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/06/2008
Question n° 04233 posée par M. Pierre Martin

Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/05/2008
Question n° 03991 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/04/2008