Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

  2. Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

    Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

    Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot

    Dégradation de la condition physique des jeunes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  5. Question n° 15455 posée par M. Arnaud Bazin

    Déploiement du dispositif de mise en oeuvre du sport sur ordonnance au niveau national

    La question est caduque

  6. Question n° 14653 posée par Mme Françoise Cartron

    Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 0904S posée par Mme Françoise Laborde

    Risques pour la santé et l'environnement des terrains de sport synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert

    Prévention des commotions cérébrales dans le rugby

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron

    Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques

    La question a été retirée

  10. Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

    Risques pour la santé des terrains synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé