Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Politique du gouvernement: incohérence

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 0017G posée par M. Paul Girod

    Situation aux iles Malouines: position du gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0055G posée par M. René Monory

    Situation en Pologne

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 0183G posée par M. Louis Longequeue

    Coopération avec l'Argentine

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 0192G posée par M. Pierre Schiele

    Défense des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 0237G posée par M. Roland du Luart

    Voyage du Président de la République et sort des époux Sakharov

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 0302G posée par M. Louis Boyer

    Aide au peuple afghan

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 0328G posée par M. Pierre Lacour

    Action de la France en faveur des otages du Liban

    Réponse du ministère : Coopération

  9. Question n° 0014G posée par M. Charles Lederman

    Otages français du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 0158G posée par M. Jean Delaneau

    Evénements survenus en Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Premier ministre