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Questions avec et sans réponses

9442 questions

1. Question n° 25471 posée par M. Edouard Le Jeune

   Bretagne: mise en place du comité consultatif de l'audio-visuel

   Réponse du ministère : Culture

   14/02/1978
2. Question n° 02153 posée par M. René Jager

   Protection de zones économiques au large des côtes

   Réponse du ministère : Transports

   04/04/1978
3. Question n° 25855 posée par M. Henri Caillavet

   Légalité d'un décret

   Réponse du ministère : Culture

   04/04/1978
4. Question n° 25865 posée par M. Jean Cluzel

   Radio-télévision: moins-values de redevance

   Réponse du ministère : Culture

   04/04/1978
5. Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel

   Télédiffusion de France: financement de la protection des installations

   Réponse du ministère : Culture

   04/04/1978
6. Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

   Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978
7. Question n° 00002 posée par M. André Colin

   Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier sur les côtes du Finistère

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978
8. Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous

   Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978
9. Question n° 00004 posée par M. Georges Lombard

   Problèmes posés par le nouveau naufrage d'un pétrolier sur les côtes bretonnes

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978
10. Question n° 00005 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier et sur l'application des lois votées en la matière

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

    07/04/1978