Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4987 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

4987 questions

  1. Question n° 25868 posée par M. René Tinant

    Cours affectés à des services spéciaux: utilisation complémentaire

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 00024 posée par M. Jean Francou

    Difficultés de reconversion des pilotes militaires

    La question a été retirée

  3. Question n° 25914 posée par M. Michel Chauty

    Surveillance des côtes: bilan

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 25915 posée par M. Michel Chauty

    Côtes françaises: protection, centre de dégazage des navires

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti

    Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc

    Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin

    Côtes européennes: protection contre la pollution

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 26021 posée par M. Gérard Ehlers

    Cotisations sociales: marins licenciés

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 26023 posée par M. Albert Pen

    Pêche sur les bancs de Terre-Neuve: répartition des quotas

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon

    Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas

    Réponse du ministère : Industrie