Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00942 posée par M. Max Brisson

    Modalités du plan pollinisateur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01211 posée par M. Laurent Burgoa

    Plan pollinisateur et traitements phytosanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24468 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Qualité de l'eau et responsabilité des collectivités territoriales gestionnaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13436 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Séparation des activités de vente et de conseil des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13389 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12679 posée par M. Antoine Lefèvre

    Activités de conseil et de vente en matière de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12527 posée par M. Jean-François Mayet

    Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06613 posée par M. Roland Courteau

    Consommation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte