Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

269 questions

  1. Question n° 26225 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25612 posée par Mme Sylvie Robert

    Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1949S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25169 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1845S posée par M. Rémy Pointereau

    Hôpital public face à la maladie de l'intérim

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20325 posée par M. René-Paul Savary

    Réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20086 posée par M. Michel Canévet

    Clarification des modifications relatives aux émoluments des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19621 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation statutaire et formation d'adaptation à l'emploi pour les ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible