Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 09947 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 05655 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des femmes victimes du médicament Agréal

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence
Question n° 07164 posée par M. Roland Povinelli

Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 05768 posée par M. François Grosdidier

Présence de résidus de pesticides et de médicaments dans les eaux minérales

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Roland Povinelli

Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 04537 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Dispositif de pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04568 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 03566 posée par M. Hervé Maurey

Les cigarettes électroniques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence