Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 05777 posée par M. Pierre Laurent

Désarmement nucléaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0643G posée par M. Joël Guerriau

Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

06/02/2019
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Rémi Féraud

Retrait des troupes américaines de Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0784G posée par M. Christian Cambon

Militaires tués

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0842G posée par M. Jean-Marie Bockel

Crise dans le Golfe

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 13230 posée par M. Roger Karoutchi

Position diplomatique sur l'Iran

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/12/2019
Pertinence
Question n° 13445 posée par Mme Marie Mercier

Place de l'organisation du traité de l'Atlantique nord

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13593 posée par M. Éric Bocquet

Commerce des armes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/12/2019
Pertinence
Question n° 14386 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/02/2020
Pertinence