Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 25598 posée par Mme Patricia Schillinger

    Obtention de la double nationalité pour les fils et filles de soldats américains déployés sur le sol français pendant la Seconde Guerre mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Libération de Mossoul

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01189 posée par M. Jacques Legendre

    Massacres en République centrafricaine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0184G posée par M. Olivier Léonhardt

    Population kurde

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02962 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort d'un interprète afghan

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0266G posée par M. André Reichardt

    Situation des Kurdes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des Kurdes de Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0325G posée par M. Bernard Cazeau

    Heurts en Israël

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0327G posée par Mme Christine Prunaud

    Situation en Palestine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des Kurdes de Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Forte