Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0002A posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de l'accord multilatéral sur l'investissement

Réponse du ministère : Budget

25/02/1998
Pertinence
Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel

Conseil européen de Nice

Réponse du ministère : Affaires européennes

25/11/2000
Pertinence
Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

23/05/2001
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Jacques Pelletier

Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

06/11/2002
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'industrie textile

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence
Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. André Dulait

Modes de gestion des crises africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/09/2006
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Georges Othily

Politique de la France pour promouvoir le respect des traités internationaux concernant les droits de l'homme

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

20/12/2007
Pertinence
Question n° 0041A posée par M. Adrien Gouteyron

Réforme de la politique culturelle à l'étranger

La question est caduque

28/05/2009
Pertinence
Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari

Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/01/2011
Pertinence