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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
62 questions
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Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud
Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01292 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des droits de l'homme en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 05116 posée par M. Michel Moreigne
Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'homme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11098 posée par M. Roland Courteau
Situation des droits de l'homme en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 0190C posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe
Réponse du Ministère chargé de la coopération
Pertinence
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Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon
Situation dans le monde arabe et en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 19574 posée par Mme Christiane Demontès
Situation en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20342 posée par M. Gaëtan Gorce
Agression d'opposants au régime syrien sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann
Rapatriement des enseignants de Syrie en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger
Pertinence