Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 1770S posée par M. Philippe Bonnecarrère

Protection et législation applicable à un dolmen

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

22/07/2021
Pertinence
Question n° 19403 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 11148 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux photovoltaïques et monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10381 posée par M. Yves Détraigne

Reconstruction de Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10332 posée par M. Yves Détraigne

État des édifices et monuments français

Réponse du Ministère de la culture

09/05/2019
Pertinence
Question n° 00826 posée par M. Jean-Claude Carle

Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

Réponse du Ministère de la culture

03/08/2017
Pertinence
Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle

Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 0805S posée par Mme Françoise Férat

Conséquences de la réorganisation des services franciliens de maîtrise d'ouvrage dépendant du ministère de la culture et de la communication

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

11/02/2010
Pertinence