Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 23480 posée par Mme Vivette Lopez

Ruptures de stock sur certains médicaments ou vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23380 posée par M. François Bonhomme

Dangerosité des déodorants contenant des sels d'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23136 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Preuves de l'exposition à la dépakine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 1514S posée par M. Christian Favier

Situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 21565 posée par M. Jean-François Husson

Borréliose de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/05/2016
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Gilbert Barbier

Essais cliniques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2016
Pertinence
Question n° 20274 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Scandale sanitaire du Meningitec

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20350 posée par M. Jean-Claude Carle

Traitements et suivis médicaux et exercice de professions impliquant la prise en charge de tiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

Méfiance grandissante face à la vaccination

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence