Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 06438 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06299 posée par M. Alain Fauconnier

    Perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06108 posée par Mme Christiane Kammermann

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06169 posée par M. Marcel Rainaud

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06277 posée par M. Simon Sutour

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05960 posée par Mme Gisèle Printz

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05982 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Présence des perturbateurs endocriniens dans certains produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06004 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiéne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06012 posée par Mme Michelle Demessine

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06023 posée par M. Michel Savin

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible