Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

Consommation de boissons dites « énergisantes »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 07164 posée par M. Roland Povinelli

Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 05865 posée par M. Louis Nègre

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Jacques Mézard

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05874 posée par Mme Hélène Lipietz

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05878 posée par M. Bernard Piras

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05884 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Présence des perturbateurs endocriniens dans des produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05885 posée par M. Roland du Luart

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Roland Povinelli

Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence