Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23208 posée par M. Christian Cambon

Risque sanitaire des radiofréquences pour les enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/09/2016
Pertinence
Question n° 23005 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Respect des principes éthiques concernant le plasma thérapeutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 21634 posée par M. Maurice Antiste

Présence de perturbateurs endocriniens dans des produits de consommation

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21399 posée par Mme Isabelle Debré

Dépistage de la borréliose de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 10455 posée par M. Roland Courteau

Électro-sensibilité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/02/2014
Pertinence
Question n° 09198 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des radiofréquences sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence