Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 19852 posée par M. Jean-Noël Guérini

Virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

Méfiance grandissante face à la vaccination

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau

Bactérie campylobacter

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/01/2016
Pertinence
Question n° 19306 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vaccin contre la méningite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/12/2015
Pertinence
Question n° 19380 posée par M. Christian Cambon

Dangers de l'automédication

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/12/2015
Pertinence
Question n° 18803 posée par M. Yves Daudigny

Dangers pour les patients de l'indisponibilité de certains médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18631 posée par M. Cyril Pellevat

Impact néfaste des perturbateurs endocriniens sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/10/2015
Pertinence
Question n° 17285 posée par M. Antoine Lefèvre

Interdiction des jouets comportant du bisphénol A

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/07/2015
Pertinence
Question n° 16970 posée par M. Jean-Claude Carle

Traitements et suivis médicaux et exercice de professions impliquant la prise en charge de tiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 15434 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité de l'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/03/2015
Pertinence