Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

Équilibre nutritionnel dans les cantines

La question est caduque

07/04/2011
Pertinence
Question n° 00310 posée par Mme Michèle André

Décision contradictoire de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation et consommation de la méphédrone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01330 posée par Mme Françoise Laborde

Demande de mise en place d'urgence d'actions d'information et de prévention contre l'hépatite C

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau

Traces de pesticides dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence
Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

Pénurie du médicament ImmuCyst

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02108 posée par M. Michel Doublet

Évaluation clinique, surveillance des patients et traçabilité des dispositifs implantatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02340 posée par M. Jacques Legendre

Recommandation portant sur la vaccination contre les infections à papillomavirus humains

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence
Question n° 02395 posée par Mme Colette Giudicelli

Risques liés à certains vaccins contre les papillomavirus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence