Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 0905S posée par M. Cyril Pellevat

Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

30/10/2014
Pertinence
Question n° 0280G posée par M. Joël Billard

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

Les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton

Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0005G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Suppression du samedi matin à l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/10/2007
Pertinence
Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/05/2005
Pertinence
Question n° 39733 posée par M. Serge Mathieu

Avis du CES sur le temps des villes

La question est caduque

02/05/2002
Pertinence