Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 02471 posée par M. Pierre Vallon

Suppression de la taxe complémentaire pour non-inscription à l'annuaire téléphonique

Réponse du ministère : Postes

24/11/1988
Pertinence
Question n° 28075 posée par M. Georges Berchet

Annuaires téléphoniques: présentation des numéros des services municipaux

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 27165 posée par M. Jean Amelin

Présentation de l'annuaire téléphonique: problème des homonymes

Réponse du ministère : Postes

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27047 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Annuaire téléphonique: adjonction des deux prénoms du couple

Réponse du ministère : Postes

28/11/1985
Pertinence
Question n° 25169 posée par M. Marc Boeuf

Format des annuaires téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

25/07/1985
Pertinence
Question n° 24830 posée par M. André Voisin

Indication du numéro de téléphone des mairies dans l'annuaire téléphonique

Réponse du ministère : Postes

11/07/1985
Pertinence
Question n° 16416 posée par M. Jacques Larché

Annuaire téléphonique: indication du code postal des communes

Réponse du ministère : Postes

29/03/1984
Pertinence
Question n° 13838 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Modification de l'annuaire téléphonique

Réponse du ministère : Postes

03/11/1983
Pertinence
Question n° 13533 posée par M. Jacques Genton

Annuaire téléphonique: maintien de l'indication des hameaux

Réponse du ministère : Postes

13/10/1983
Pertinence
Question n° 06233 posée par M. René Tinant

Annuaires téléphoniques: contenu

Réponse du ministère : Postes

29/05/1982
Pertinence