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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 08457 posée par M. Michel Doublet

    Accords interprofessionnels sur des " prix recommandés " des produits viticoles de la région délimitée Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11361 posée par M. Michel Doublet

    Aides fiscales aux entreprises viticoles de la région Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11362 posée par M. Michel Doublet

    Soutien à la viticulture de la région Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11363 posée par M. Michel Doublet

    Budget de promotion générique Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11364 posée par M. Michel Doublet

    Viticulture de la région Cognac et charte des prix

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11365 posée par M. Michel Doublet

    Aides à la trésorerie des entreprises viticoles de la région Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11366 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la viticulture de la région Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11510 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la région viticole de Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0647S posée par M. Henri de Richemont

    Avenir de la filière de production de cognac

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible