Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 0006G posée par M. Hervé Maurey

    Conférence sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

    Violences urbaines à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0734G posée par M. Dominique Watrin

    Fraudes

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0711G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Plan d'austérité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0700G posée par M. Roland Courteau

    Situation économique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0644G posée par M. Claude Jeannerot

    Bas revenus et minima sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0554G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0559G posée par M. François Patriat

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible