Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 20129 posée par M. Christian Bilhac

    Élargissement du programme des petites villes de demain

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10216 posée par M. Jérôme Durain

    Financement des défibrillateurs

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05248 posée par M. Alain Joyandet

    Plan national « Action coeur de ville »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22822 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir du musée Nicéphore Niépce

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22659 posée par M. Pierre Laurent

    Musée Nicéphore Niépce à Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible