Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 10675 posée par Mme Sabine Drexler
Saturation de l'académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 10260 posée par Mme Sabine Drexler
Stations de ski face au changement climatique
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 25642 posée par M. Roger Karoutchi
Dépendance accrue des collectivités territoriales à la conjoncture économique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 13959 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13847 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13519 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13583 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13404 posée par Mme Marie Mercier
Rapport de la Cour des comptes sur la fraude sociale
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 13188 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 13067 posée par M. Jacques Le Nay
Transports régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence