Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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433 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

433 questions

Question n° 02509 posée par M. André Fosset

Rapport sur la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

26/08/1993
Pertinence
Question n° 14383 posée par M. Christian Cambon

Installation des antennes relais de téléphonie mobile : incidences sur la santé et sentiment d'insécurité

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14384 posée par M. Christian Cambon

Procédure d'implantation des antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14598 posée par M. Christian Cambon

Pollution atmosphérique autour de l'aéroport d'Orly

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

11/11/2004
Pertinence
Question n° 14841 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière : contrôles de vitesse à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/12/2004
Pertinence
Question n° 14954 posée par M. Christian Cambon

Menace de déconventionnement des centres médico-psychologiques de Boissy-Saint-Léger et de Maisons-Alfort

La question est caduque

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15905 posée par M. Christian Cambon

Education nationale : postes offerts aux concours de recrutement des professeurs d'italien

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2005
Pertinence
Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon

Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

La question a été retirée

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22804 posée par M. Christian Cambon

Risques de fermeture des SAMI du Val-de-Marne

La question est caduque

20/04/2006
Pertinence
Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon

Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence