Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 0602G posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de la jeunesse

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon

    Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05298 posée par M. Christian Cambon

    Annulation du chantier de réfection de la couche de roulement de l'autoroute A 4 entre Saint-Maurice et la Porte de Bercy

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12656 posée par M. Christian Cambon

    Interdiction aux stagiaires en contrat de professionnalisation dans les CFA du port d'insignes religieux ostensibles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14112 posée par M. Christian Cambon

    Interdiction aux stagiaires en contrat de professionnalisation dans les CFA du port d'insignes religieux ostensibles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23380 posée par M. Christian Cambon

    Reversement de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01023 posée par M. Christian Cambon

    Reversement de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0172G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07406 posée par M. Christian Cambon

    Exil des jeunes diplômés

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0216G posée par Mme Christiane Demontès

    Formation des personnes inscrites à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne