Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 06301 posée par M. Christian Cambon

Dérives des diagnostics de performance énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05026 posée par M. Christian Cambon

Complexité de la nouvelle procédure destinée à sécuriser le compte personnel de formation

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

02/02/2023
Pertinence
Question n° 19535 posée par M. Christian Cambon

Fermeture de l'usine Renault à Choisy-le-Roi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17389 posée par M. Christian Cambon

Fermeture de l'usine Renault à Choisy-le-Roi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

Soutien à l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

14/05/2020
Pertinence
Question n° 05296 posée par M. Christian Cambon

Risque de démantèlement des centres de formation d'apprentis interprofessionnels en réseau

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Pertinence
Question n° 24596 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

05/01/2017
Pertinence
Question n° 22589 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le travail des enfants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22198 posée par M. Christian Cambon

Pathologie du chômage

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 20561 posée par M. Christian Cambon

Fuite des cerveaux français

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence