Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 22780 posée par M. Christian Cambon

Pillage d'objets d'art par Daech

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 0628G posée par M. Thierry Foucaud

Projet de loi de finances pour 2016

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

04/11/2015
Pertinence
Question n° 0545G posée par M. Mathieu Darnaud

Situation de la Grèce

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

03/07/2015
Pertinence
Question n° 16791 posée par M. Christian Cambon

Pillage d'objets d'art par Daech

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16433 posée par M. Christian Cambon

Collectivités territoriales et marchés publics

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 1082S posée par M. Christian Cambon

Suppression du réseau de trésoreries à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

26/03/2015
Pertinence
Question n° 14319 posée par M. Christian Cambon

Taxe sur la valeur ajoutée pour les honoraires des avocats

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

25/12/2014
Pertinence
Question n° 13238 posée par M. Christian Cambon

Collectivités territoriales et marchés publics

La question est caduque

02/10/2014
Pertinence
Question n° 0332G posée par Mme Christiane Demontès

Pacte de responsabilité /solidarité et pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

11/04/2014
Pertinence