Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon

Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon

Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/04/2008
Pertinence
Question n° 21846 posée par M. Christian Cambon

Surpopulation carcérale

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

19/01/2012
Pertinence
Question n° 07119 posée par M. Christian Cambon

Conditions de travail des surveillants du centre pénitentiaire de Fresnes

La question a été transformée.

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0517S posée par M. Christian Cambon

Conditions de travail des surveillants du centre pénitentiaire de Fresnes

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

04/07/2013
Pertinence
Question n° 09126 posée par M. Christian Cambon

Malaise social à la prison de Fresnes

La question a été retirée

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09936 posée par M. Christian Cambon

Manque de moyens au Parquet de Créteil

Réponse du Ministère de la justice

26/12/2013
Pertinence
Question n° 13658 posée par M. Christian Cambon

Manque de moyens des surveillants de la prison de Fresnes

La question est caduque

06/11/2014
Pertinence
Question n° 17179 posée par M. Christian Cambon

Manque de moyens des surveillants de la prison de Fresnes

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 19381 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre l'intrusion d'objets interdits en détention

La question est caduque

17/12/2015
Pertinence