Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0784G posée par M. Christian Cambon

Militaires tués

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Christian Cambon

Redécoupage électoral pour les élections départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0445G posée par M. Christian Cambon

Relations entre la France, la Turquie et le Maroc dans le cadre de la lutte contre les attentats et le terrorisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

25/12/2014
Pertinence
Question n° 0179C posée par M. Christian Cambon

L'accès à la justice et la justice de proximité

Réponse du Ministère de la justice

06/12/2013
Pertinence
Question n° 0106C posée par M. Christian Cambon

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0059S posée par M. Christian Cambon

Coût de plus en plus prohibitif pour les usagers de l'autoroute

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

26/07/2012
Pertinence
Question n° 1556S posée par M. Christian Cambon

Faciliter l'accès au logement

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence