Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 23380 posée par M. Christian Cambon

Reversement de la taxe d'apprentissage

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 01287 posée par M. Christian Cambon

Dématérialisation des échanges et carte Vitale

La question est caduque

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 0134S posée par M. Christian Cambon

Accès aux IRM : inégalités flagrantes par régions

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03037 posée par M. Christian Cambon

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03767 posée par M. Christian Cambon

Prévenir des dangers de l'alcool chez les adolescents

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03801 posée par M. Christian Cambon

Danger sanitaire de l'utilisation des phtalates

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03896 posée par M. Christian Cambon

Prévention contre le tabagisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/12/2012
Pertinence