Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon

Projet de quartier Charenton-Bercy

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

09/02/2023
Pertinence
Question n° 22134 posée par M. Christian Cambon

Emprises de la voie de desserte orientale dans le Val-de-Marne

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 17914 posée par M. Christian Cambon

Emprises de la voie de desserte orientale dans le Val-de-Marne

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 06804 posée par M. Christian Cambon

Installation de deux sites de stockage de produits combustibles aux portes du Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Pertinence
Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon

Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

La question est caduque

30/01/2014
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Christian Cambon

Risque d'inondation en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/06/2013
Pertinence
Question n° 17991 posée par M. Christian Cambon

Déploiement de la fibre très haut débit

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

Déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

29/05/2008
Pertinence