Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

Prévention des dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon

Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25587 posée par M. Christian Cambon

Demande de révision de la loi solidarité et renouvellement urbain

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25588 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25589 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les abus des dépannages à domicile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22033 posée par M. Christian Cambon

Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

08/04/2021
Pertinence