Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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643 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

643 questions

  1. Question n° 02509 posée par M. André Fosset

    Rapport sur la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14383 posée par M. Christian Cambon

    Installation des antennes relais de téléphonie mobile : incidences sur la santé et sentiment d'insécurité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14384 posée par M. Christian Cambon

    Procédure d'implantation des antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14598 posée par M. Christian Cambon

    Pollution atmosphérique autour de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14841 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité routière : contrôles de vitesse à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

    Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14954 posée par M. Christian Cambon

    Menace de déconventionnement des centres médico-psychologiques de Boissy-Saint-Léger et de Maisons-Alfort

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon

    Mise en sécurité de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15905 posée par M. Christian Cambon

    Education nationale : postes offerts aux concours de recrutement des professeurs d'italien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

    Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Moyenne