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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0436S posée par M. René Beaumont
Mise à deux fois deux voies de la route Centre-Europe Atlantique
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 0060S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise à 2x2 voies totale de la RCEA entre Montmarault et Mâcon et Paray-le-Monial, Chalon-sur-Sâone
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1489S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Financement de la mise à 2 x 2 voies totale de la route centre Europe atlantique entre Montmarault et Mâcon
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0956S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Augmentation des effectifs de police pour la ville de Mâcon
Réponse du ministère : Enseignement professionnel
Pertinence
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Question n° 0550S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Aménagement de la Route Centre Europe Atlantique
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 15048 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Avenir des tribunaux de commerce de Saône-et-Loire
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 14838 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Avenir des tribunaux de commerce de Saône-et-Loire
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 14485 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Aménagement du carrefour RN 70-RD 25 sur la commune de Saint-Vincent-Bragny
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12287 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Aménagement du carrefour RN 70 - RD 25 sur la commune de Saint-Vincent-Bragny
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence