Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 09966 posée par M. Marcel Daunay

    Alternance dans les stages professionnels agricoles : bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09967 posée par M. Marcel Daunay

    Valorisation de l'automatisation de la production dans l'industrie laitière : bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05985 posée par M. Marcel Daunay

    Protection contre le vol dans les établissements d'enseignement: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05986 posée par M. Marcel Daunay

    Alimentation actuelle des Français: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Consommation et concurrence

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02686 posée par M. Marcel Daunay

    Qualité architecturale des bâtiments agricoles: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne